H-dépôt 4/1-87
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mode de classement
Après le tri et le classement, il est apparu que ce fonds contenait des archives du bureau de bienfaisance, autre établissement de la commune. Ces documents n'ont pas pu être intégrés à ceux qui concernent l'hospice, et feront l'objet d'un traitement spécifique.
Par ailleurs, treize documents sont datés de 1693 à 1789, et doivent donc être séparés du fonds moderne qui commence en 1790. Ces papiers sont constitués de testaments, d'acquisitions de propriétés et de délibérations de la commission administrative.
Enfin, ce fonds a été classé en suivant le cadre de classement simplifié des archives hospitalières de 1968.
Documents en relation
La compréhension de certains documents pourra être aidée par la consultation de la série X des ADD (Assistance et prévoyance sociale), et plus particulièrement la sous- série 21 X, qui concerne les fonds versés par la préfecture de la Drôme au sujet de l'hospice de Saint-Jean-en-Royans.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre matricule.