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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 46-52, 58-67, 500

Date

1971-1972

Communes de Donzère, Pierrelatte, les Granges-Gontardes ; district de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux ; S.I. de Télévision de Pierrelatte ; Associations Foncières zone ouest de Pierrelatte, de Donzère, zone est de Pierrelatte, de la vallée de la Berre, de la Garde-Adhémar

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 66

Date

1972

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : réfection des réseaux de distribution d'eau potable, assainissement, construction d'un ensemble sportif ,d'un foyer de personnes âgées, voirie, restauration de l'église, aménagement du chemin communal.