3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007
Notes
III/ bilan hygiène-sécurité (1999-2003), données diverses (1987-2000) IV mouvement de main d'oeuve 2007, V/ délégués syndicaux (1995-1999), procés-verbaux DP-CE + protocoles (2003,2005-2007), licenciements de salariés protégés ( 2004, 2004, 2005, 1999).
Mots clés matières
Mots clés collectivités