4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 64-65

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune d'Alixan, PR 4+114 au PR 4+715. - Élargissement.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 64

Date

2009-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Correspondance, note de présentation, note récapitulative, fiche d'orientation, études, avant-projet, plans, rapports d'essais, rapport d'étude géotechnique, fiche de validation CETOR, correspondance, plans et profils, journal de chantier, comptes rendus de réunions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable