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2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

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Date

1335-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office créé en 1680.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 8 août 1680 [AN, V 1/19, pièce 96]

SCP Françoise BADOY-BARNASSON, Michel FRANCPOURMOI, Jean-Yves BARNASSON et Aymar DE GESTAS DE l'ESPÉROUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 2006 et 2009.

Successeur de : SCP Françoise Badoy, épouse Barnasson, et Michel Francpourmoi, notaires associés.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 13 décembre 2006 [JORF]. Arrêté du 28 octobre 2009 [JORF].

Mots clés personnes

Badoy-Barnasson, Françoise, Barnasson, Jean-Yves René Marie, Francpourmoi, Michel, Gestas de l'Espéroux, Aymar Olivier Marie de