Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le cadre de classement regroupe les archives en fonction de leur provenance (préfecture, tribunal, centre hospitalier etc.) et de leur date, par série et sous-série, chacune représentée par une lettre et un chiffre. Il est identique dans chaque service d'archives départementales. Vous pouvez effectuer une recherche et parcourir les inventaires en ligne en utilisant ce cadre réglementaire.
Seuls les inventaires en ligne sont interrogeables par le biais de ce cadre de classement. Aussi, une recherche exhaustive ne peut pas être réalisée uniquement grâce à cet outil. Pour compléter celle-ci, il faudra venir consulter les autres instruments de recherche en salle de lecture et/ou rédiger une demande de recherche par courrier ou par mail aux Archives départementales.
Au fur et à mesure du classement des fonds et de l'entrée de nouveaux versements, le cadre de classement est mis à jour.
Date
Présentation du contenu
En 2007, les 8 sous-séries réglementaires n'étaient pas encore constituées et les fonds provenant de la préfecture et des Ponts et chaussées n'étaient pas non plus différenciés. En effet, les documents étaient répartis dans 133 sous-séries thématiques. La série W comprenaient aussi de nombreuses archives destinées à être intégrées en série S. Les Archives départementales ont commencé la reprise du classement de cette série en avril 2007 dans le cadre du projet de service.
En 2016, la sous-série 1 S a été terminée et l'inventaire mis en ligne. Le classement de la sous-série 8 S (anciennes sous-séries 60 S et 100 S ainsi que des archives cotées en W) s'est achevé en 2018.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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