3750 W - Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

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Cote/Cotes extrêmes

3750 W 1-166

Date

2008-2009

Description physique

1,10 mètres linéaires

Modalités d'entrées

Versement du 27 juin 2023.

Présentation du contenu

Versement des certificats d'urbanisme B opérationnels (2008-2009) et des déclarations préalables valant division (2008-2009).

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3750 W 1-160

Date

2008-2009

Cote/Cotes extrêmes

3750 W 40-158

Date

2009

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2060.

Cote/Cotes extrêmes

3750 W 87-94

Date

2009

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2060.

N°90 Etienne Pierre

Cote/Cotes extrêmes

3750 W 90

Date

2009

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2060.