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3333 W - Conseil départemental, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale Drôme provençale, centre médico-social de Dieulefit

3333 W - Conseil départemental, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale Drôme provençale, centre médico-social de Dieulefit

Cote/Cotes extrêmes

3333 W 1-15

Date

1989-2010

Importance matérielle

1,5 ml, 15 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction Territoriale-Secteur Drôme Provençale / Centre médico-social de Dieulefit

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/08/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2000 et 2010.

Mode de classement

Echantillonnage des années en 0 et 5.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.