4019 W 1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/02/2023
Présentation du contenu
Registre annuel des demandes de subvention déposées auprès du Conseil départemental par les collectivités territoriales et les organismes privés. Extraction de l'outil Dématic (CapDémat, de Quadra Informatique).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable