4573 W 1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2026
Présentation du contenu
Réunions internes et concertations organisées par le CMS de Bourg-lès-Valence pour la période 2020-2023.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des données ont été conservées conformément à la charte d'archivage des Archives départementales de la Drôme.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
compte rendu.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2022
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