7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 106, 111-250

Date

an IX-1940

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 120-207

Date

an IX-1940

Cote/Cotes extrêmes

7 M 120-174

Date

an IX-1940

Cote/Cotes extrêmes

7 M 130-152

Date

an X-1940

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 134- 152

Date

1911-1940

Cote/Cotes extrêmes

7 M 135-143

Date

1911-1920

Cote/Cotes extrêmes

7 M 136- 142

Date

1912-1920

Mots clés collectivités

Surfaces primables, vérification des déclarations et établissement des états, séances de 1912-1915.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 136

Date

1912-1915

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réunion, tableaux récapitulatifs des déclarations, états des surfaces primables, notes, correspondance.