Aide à la recherche

3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 36 - 39

Date

1999-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

Mots clés matières

gendarmerie

Gendarmerie de Luc-en-Diois. - Travaux d'étanchéité thermique.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 38

Date

2003-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

Notes

Lettre de consultation, publicité, acte d'engagement, DPGF, bordereau d'analyse, DGD, références.

Mots clés lieux

Luc-en-Diois (Drôme, France), Gendarmerie de Luc-en-Diois (Drôme, France)