3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, Pôle santé-environnement/ Rapports des hydrogéologues agréés

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Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1 - 351

Date

1902-2007, jeudi 24 septembre 2015

Importance matérielle

2.9 ml, 351 article(s)

Origine

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2013

Présentation du contenu

Consultation des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique références code de la santé publique:Eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles, assainissement, cimetières.

Conditions d'accès

Delai de communicabilité de 25 ans.

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1-351

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Valence. - Projet d'agrandissement du cimetière (1972), projet de création décharges d'ordures ménagères (1971-1977), déviation de l'oléoduc de l'OTAN (1966), projet d'évacuation in situ des eaux de ruissellement du parking du stade (1971), projet d'aménagement de La Barberolle à l'amont de la RN92 (1974), stockage de fuel chaufferie de la cité du polygone (1976), réservoir enfoui d'hydrocarbures de la société Valence-céréales (1977), implantation de réservoirs enfouis de carburants au Géant Casino de Valence Sud (1980), alimentation en eau potable de la ville (1902-1978), projet d'assainissement ZI Valence Sud (1975), protection sanitaire des galeries drainantes de Chabeuil (1972), projet de captage de la source du Moulin des Fontaines (1967), puits Chabrier (1954), captage des Martins (1977), assainissement et rejet des eaux pluviales ZAC des Couleures (1986), projet captage des Rivier plaine de Valence (1969), captage de Mauboule (1967-1991), forages des Gonnards (1964-1995), captage des Couleures (1972-1998), captages de Thabor (1959-1998).

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 337

Date

1902-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Mots clés lieux