3885 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques Territoriales, Service Habitat Territoires

Aide à la recherche

3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques Territoriales, Service Habitat Territoires

Cote/Cotes extrêmes

3885 W 1-15

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.30 ml

15 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/07/2022

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement pour le parc public soldés en 2015.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonage 1/5, cf.125PA.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2015, soit à partir de 2041.

Autre instrument de recherche

3680W, 3728W, 4030W

Mots clés matières