Aide à la recherche

2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et des transports.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 1-262

Date

1979-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de et comprend et .

Importance matérielle

13,36

111 boîtes

2 CDR

Origine

Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

Modalités d'entrées

Ce versement a été fait à l'occasion du départ en retraite de madameMarie-Madeleine Sonzogni, directrice générale adjointe chargée des finances, de l'aménagement du territoire et du développement local du département. Il est constitué des dossiers traités en propre par la direction. Il a été préparé et classé sur place par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Claudette Mendy, secrétaire de direction.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 198-202

Date

28 octobre 2002 - 4 janvier 2006

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 198-200

Date

28 octobre 2002 - 30 décembre 2005

Allocation personnalisée d'autonomie (APA). - Financement :

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 200

Date

10 février 2004

Présentation du contenu

état récapitulatif des dépenses d'APA pour l'année 2003 des départements de la Drôme, l'Ardèche, le Rhône et l'Isère et estimation prévisionnelle des dépenses pour 2004.

Mots clés collectivités

Département de l'Ardèche, Département du Rhône, Département de l'Isère