Annulé, Loi sur l'eau, observations, mode d'emploi de l'imprimé de lettre de candidature, SERALP, consultation BE.

Aide à la recherche

4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

Déplier tous les niveaux

4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 1-54

Date

1950-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,8 ml

54 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2024

Mots clés matières

route départementale

Ponts.

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 17-54

Date

1950-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

ouvrage d'art

Route départementale 538.

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 43-48

Date

1950-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 538 (Drôme, France)

Élargissement du pont de Font Bouillant Nyons Venterol.

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 47-48

Date

1993-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable