Acte d'engagement et annexes. Rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

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4192 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

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4192 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 1-129

Date

1989-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.20 ml

129 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/09/2024

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme.

Route départementale 486.

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 86-91

Date

1996-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 486 (Drôme, France) -- Donzère

PR 0+500 Défilé de Donzére. - Travaux de protection contre les éboulements rocheux.

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 87-91

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Donzère, Défilé de (Drôme, France)