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3860 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3860 W 1-167

Date

2012-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.4 ml

167 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2022

Présentation du contenu

Échantillonnage des dossiers papier CMS clos entre 2012 et 2014 et cahiers de réunions d'équipe entre 2015 et 2018.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à la charte d'archivage de la DGA Solidarités 9/10 dossiers ont été éliminés.

Mode de classement

Echantillonnage des dossiers clos : conservation d'1 dossier sur 10.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

aide sociale

Cote/Cotes extrêmes

3860 W 1-166

Date

2012-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

3860 W 1-56

Date

2012-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012

SAL

Cote/Cotes extrêmes

3860 W 50

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012