Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27 novembre 1960.
Mode de classement
Ce versement a été reconstitué en novembre 1989 par Martine Mollaret, aide agent tedchnique, à patir des liasses Z 9410-9420.
Conditions d'accès
Article 1, 3, 4 : 60 ans ; 2 : communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2015.
Délai60 ans
Première année communicable2016
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