Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2025
Présentation du contenu
Fiches médicales des enfants née en 2014 et pris en charge à la PMI de Romans La Monnaie.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014
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