2891 W 1-130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré le 06/11/2006.
Présentation du contenu
Depuis le 1er janvier 2007, dans le cadre de la décentralisation et de la réorganisation territoriale de la DDE, la subdivision de Crest n'instruit plus aucun de ces actes d'urbanisme. Les Archives départementales se sont chargées du tri des dossiers ainsi que du déménagement des archives à l'automne 2006. C'est à cette période que cet échantillonnage a été réalisé.
Conditions d'accès
Un délai de communicabilité de 50 ans s'applique des cotes 1 à 119.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Échantillonnage des années 1985, 1990 et 1995 selon la note des Archives départementales du 27 juin 2005.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Ce dossier est communicable à partir de l'année 2036.