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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 144-145, 292-293, 508

Date

1973-1975

Commune de Bourdeaux.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 144

Date

1973

Présentation du contenu

Compte de gestion ; arrêtés de nomination et d'avancement ; concession de cimetière; travaux : éclairage public ; état des redevances pour l'eau et de l'assainissement.

Communes de Bézaudin-sur -Bine; Bouvières, Crupies, Félines-sur-Rimandoule : Comptes de gestions; traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau-assainissement.