Aide à la recherche

3824 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Vallée de Drôme, Service Vallée de la Drôme Diois, Centre médico-social de Die

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3824 W 1-83

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,6 ml

83 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre médico-social de Die

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/05/2022

Présentation du contenu

Échantillonnage des dossiers papier CMS clos entre 2013 et 2015.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à la charte d'archivage de la DGA Solidarités 9/10 dossiers ont été éliminés.

Mode de classement

Echantillonnage des dossiers clos : conservation d'1 dossier sur 10.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

aide sociale

Cote/Cotes extrêmes

3824 W 1-83

Date

2013-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

3824 W 1-23

Date

2013-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

GU

Cote/Cotes extrêmes

3824 W 10

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013