Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25 octobre 1975.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Rahima Djenna, TUC (travaux d'utilité collective) de l'association Histoire et archives drômoises. Ce bordereau annule et remplace le bordereau 74/15.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.
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