3667 W - Conseil général, DGA des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale du Val de Drôme, centre médico-social de Livron-Loriol

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Cote/Cotes extrêmes

3667 W 1-10

Date

1977-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Importance matérielle

1 ml, 10 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale du Val de Drôme / Centre médico-social de Livron-Loriol

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/03/2020

Présentation du contenu

Échantillonnage des dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2013 et fiches médicales de PMI (prévention maternelle et infantile) de 1977 à 1989.

Cote/Cotes extrêmes

3667 W 9-10

Date

1977-1989

Présentation du contenu

Fiches médicales.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1989

1977-1986

Cote/Cotes extrêmes

3667 W 9

Date

1977-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1986