7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 48-75

Date

1879-1936

Cote/Cotes extrêmes

7 M 54-75

Date

1879-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 54-66

Date

1879-1906

Cote/Cotes extrêmes

7 M 55-56

Date

1881-1906

Attribution, enregistrement, surveillance. - Attribution aux syndicats : avis de subvention et états de répartition (1896-1901). Enregistrement des décisions ministérielles et des procès-verbaux des commissions de surveillance : registre (1889-1894). Commissions de surveillance d'emploi des fonds (1), état des membres : liste (s.d.) ; nomination du président : arrêtés (1890, 1893) ; réclamation : correspondance (1893).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 55

Date

1881-1901

Présentation du contenu

(1) Des documents relatifs à la nomination de membres de la commission de surveillance se trouvent parfois dans les dossiers communaux (cotés 7 M 56-66).