2 E et E - Notaires (Luc-en-Diois)

Déplier tous les niveaux

Date

1464-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Étude transférée de Luc-en-Diois à Poyols pendant la Révolution, puis de Poyols à Luc-en-Diois en 1843. Office supprimé en 1923.

Documents en relation

Source(s) : Transfert de résidence de Poyols à Luc-en-Diois avec autorisation de rester à Poyols le 12 août 1832, puis transfert effectif le 7 août 1843 [AN, 20030056/7]. Titre éteint le 11 décembre 1923 [AN, 20030056/22].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1858 et 1863.

Successeur de : Morin, Auguste.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 10 avril 1858 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission acceptée le 16 juillet 1863 [AN, 20030056/7].

1861

Cote/Cotes extrêmes

2 E 25615

Date

1861

Présentation du contenu

n° 325-438.