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4364 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle ouvrages d'art

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Cote/Cotes extrêmes

4364 W 1-10

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.40 ml

10 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux provenant du pôle Ouvrages d'art de la direction des Déplacement et relatifs aux routes départementales n°103, n°125, n°172 et véloroute voie verte dans la Vallée de l'Isère.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Route départementale 103 (Drôme, France), Route départementale 125 (Drôme, France), Route départementale 172 (Drôme, France), Isère (Savoie / Isère / Drôme, France ; vallée)

Mots clés matières

route départementale, travaux d'utilité publique, ouvrage d'art

Cote/Cotes extrêmes

4364 W 9-10

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Avant-projet.

Cote/Cotes extrêmes

4364 W 10

Date

2008-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable