3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, Pôle santé-environnement/ Rapports des hydrogéologues agréés

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Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1 - 351

Date

1902-2007, jeudi 24 septembre 2015

Importance matérielle

2.9 ml, 351 article(s)

Origine

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2013

Présentation du contenu

Consultation des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique références code de la santé publique:Eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles, assainissement, cimetières.

Conditions d'accès

Delai de communicabilité de 25 ans.

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1-351

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Saillans. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1985), projet d'infiltration par bassins filtrants des effluents issus de la station d'épuration (traitement tertiaire bactériologique) (1990), captage de sources pour l'alimentation en eau potable (1926), captages de Saint-Moirans et de La Baume (1958-1990).

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 270

Date

1958-1990

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Mots clés lieux