2 E et E - Notaires (Montauban-sur-l'Ouvèze)

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Date

1584-1814

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1824.

Documents en relation

Source(s) : Titre éteint le 29 mars 1824 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Décédé le 29 mars 1814.

Notaire actif entre 1786 et 1824.

Successeur de : Romieu, Louis.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 4 mai 1785 [AN, V 1/522, pièce 292]. Ordonnance du 10 mars 1786 [AD26, 13 U 1 ; AN, BB 10/130]. Décès en 1824 [AN, 20030056/7].

16 mars 1786-1789

Cote/Cotes extrêmes

2 E 9296

Date

16 mars 1786-1789

Présentation du contenu

Contient un répertoire.

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de substitution cotée 2 Mi 538 (1997).