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3915 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Vallée de Drôme, Service Vallée de la Drôme Diois, Centre de planification et d'éducation familiale de Die

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Cote/Cotes extrêmes

3915 W 1-25

Date

1982-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,10 ml

25 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre de planification et d'éducation familiale de Die

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/12/2022

Présentation du contenu

Dossiers médicaux provenant du CPEF de Die  pour la période 1982-2001.

Mode de classement

Échantillonnage d'un dossier sur dix conformément à la charte d'archviage en vigueur.

Conditions d'accès

Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou 25 ans à compter de la date de décès.

Mots clés lieux

Die (Drôme, France)

Mots clés matières

aide médicale, contraception, interruption volontaire de grossesse, sage femme

Mots clés personnes

Drôme (France). Conseil Départemental. Centre de planification et d'éducation familiale de Die

Cote/Cotes extrêmes

3915 W 1-25

Date

1982-2001

Présentation du contenu

Dossier médical individuel du patient (classement alphabétique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2001

GOU.

Cote/Cotes extrêmes

3915 W 6

Date

2001-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1984