Dossier administratif et technique : maîtrise d'œuvre, coordination SPS, réunions de chantier, inspection étanchéité, servitudes, indemnités.

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Assainissement Omblèze hameau des Boutons (T.AS.33).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 26-27

Date

1995-2001

Mots clés lieux

Omblèze (Drôme, France)

Dossier administratif et technique : maîtrise d'œuvre, coordination SPS, réunions de chantier, inspection étanchéité, servitudes, indemnités.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 27

Date

1995-2000

Présentation du contenu

SPS : sécurité et protection de la santé

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