Avant-projet abandonné ; minute du mémoire explicatif ; permis de construire 1973 ; commission d'appel d'offres ; procés-verbaux des réunions de la commission départementale ; commission des questions sociales ; cession extraordinaire de 1971 ; adjudication des travaux 1974.

Aide à la recherche

1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1086W1-12

Date

1961-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Origine

Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 25 janvier 1982 par la Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

Mode de classement

Ce versement a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme

Conditions d'accès

Tous les articles sont communicables

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1086 W 1-12

Date

1961-1974

Cote/Cotes extrêmes

1086 W 11

Date

1971-1974

Caractéristiques physiques

Document d'archives