3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction des Bâtiments,Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3180 W 1-38

Date

1963-2004

Importance matérielle

38 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/05/2014

Présentation du contenu

Travaux dans les collèges Bachelard (Valence), Seignobos (Chabeuil), Jean Zay (Valence), la Maison des syndicats à Romans-sur-Isère, le bâtiment du Service départemental d'incendie et de secours et de la Direction départementale de l'équipement à Châtillon-en-Diois, les casernes de gendarmerie de Luc-en-Diois, Bourdeaux, Die, Portes-lès-Valence, La Motte-Chalancon et le Domaine de Lorient (Montéléger).

Conditions d'accès

L’ensemble des documents sera communicable après un délais de 25 ans, à compter de l'année de clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 1 - 38

Date

1963-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

OS : ordre de service, DQE : descriptif quantitatif estimatif, DGD : décompte général et définitif, DOE : dossier des ouvrages exécutés, CCAP : cahier des clauses administratives particulières, CCTP : cahier des clauses techniques particulières

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 31 - 38

Date

1986-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 36-38

Date

2001-2004

Lettre de consultation et note (choix architecte), délibérations, marché de maitrise d'œuvre: CCAP, AE, RC, PV d'ouverture des plis, registre de dépôt, pièces administratives, lettre notification, décision, ordres de service, mandatement, avenant n°1, PV d'achèvement de mission, publicité, rapport de présentation des marchés de travaux, fiches de recensement, PV de réception et levées de réserves pour les 5 lots, notice d'organisation de chantier, compte rendu de chantiers.

Cote/Cotes extrêmes

3180 W 36

Date

2001-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation