3657 W - Unité départementale de l'architecture et du patrimoine

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Cote/Cotes extrêmes

3657 W 1-273

Date

1921-2015

Modalités d'entrées

Versement.

Présentation du contenu

Dossier des communes : avis du point de vue architectural sur les demandes d'autorisation de construire ou de lotir.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Communicable (Archives publiques)

Langue des unités documentaires

Français.

Châteauneuf-sur-Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3657 W 46

Date

1954-2014

Présentation du contenu

Correspondances (1994-2014), projet éolien (2006),recensements (1954-1984), plan local d'urbanisme (2007-2009), documentation, AVAP , aménagement terrain multi-sports, projet développement, mise en compatibilité PLU, ligne électrique (2014).

Mots clés matières