3983 W 1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/11/2022
Présentation du contenu
Élections législatives des 11 et 18 juin 2017 : documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018