2 E et E - Notaires (Sauzet)

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Date

1569-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Étude transférée de Saint-Paul-Trois-Châteaux vers l'an III.

Office supprimé en 1906.

Histoire de la conservation

À la suppression de l'office, les minutes sont transférées à Me Clerc, notaire à la Coucourde [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 24 mars 1906 [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1870 et 1894.

Successeur de : Dassonville, Louis.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 29 juin 1870 [AD26, UP 4235, 4328 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1894 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

26 décembre 1887-6 janvier 1888

Cote/Cotes extrêmes

2 E 29810

Date

26 décembre 1887-6 janvier 1888

Présentation du contenu

n° 1-99.