Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Présentation du contenu
Enregistrement (1757-1759, 1767-1774, 1776-1785), actes isolés (1687-1689, 1701-1755).
Existence et lieu de conservation des originaux
Original conservé aux archives de la commune de Mirmande, sous la cote BB 5.