500 W - Préfecture , cabinet.

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Autres Cotes

500 W 1-184

Date

1941-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

184

Origine

Préfecture , cabinet.

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué en décembre 1964.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 15814 à Z 16119. Il a été traité par Martine Mollaret, agent de bureau et Erika Richer, commis, en 1987.

Conditions d'accès

Archives publiques

Les articles 3, 27, 49, 51, 52, 64 à 107, 120,132, 133, 134,137, 153, 154, 155,158, 159, 160, 161,162, 170, 172, 174 184 sont communicables, les articles 28, 53 à 63,108 à 110,112 à 119, 127, 128, 131, 135, 136, 140, 142, 144, 163, 164, 165, 168, 169, 173, 175, 178, 181, sont communicables à 30 ans, Les articles 1, 4 à 7, 18 à 25, 29 à 48,112 à 115,121,122 à 125, 129, 143,145 à 147, 149, 150, 151,152, 156, 157, 165 à 167, 171, 176, 179, 180, 182, 183 sont communicables à 60 ans, les articles 2, 8 à 17, 26, 111, 120, 126, 130, 138, 139,141, 177, sont communicables à 120 ans.

Cote/Cotes extrêmes

500 W 79-151, 165-184

Date

1941-1960

Cote/Cotes extrêmes

500 W 121, 171

Date

1944-1959

Confédération générale des travailleurs (CGT).

Cote/Cotes extrêmes

500 W 121

Date

1944-1954

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2015.

Délai

60 ans

Première année communicable

2015