Documents édités : rapport moral, rapport financier, rapport du commissaire aux comptes, autres interventions.

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4260 W - Association des maisons d'accueil protestante pour enfants (Crest, Drôme, France), Direction

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Cote/Cotes extrêmes

4260 W 1-43

Date

1945-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,9 ml

44 article(s)

Origine

Association des maisons d'accueil protestante pour enfants (Crest, Drôme, France) / Direction

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/04/2025

Présentation du contenu

Archives de la direction.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4260 W 2-10

Date

1967-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4260 W 10

Date

1973-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

1973, 1977-1978, 1980-1982, 1989-1990, 1992-2011. Les documents des années 1973-1981 sont les comptes de gestion et bilans financiers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable