E-dépôt 140 - Rochefourchat

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 140/1-35, 1 Num 1531/1-6, E 4107

Date

1633-1987

Description physique

Le fonds classé représente 0,5 mètre linéaire dont 0,08 ml d'archives anciennes (antérieures à 1790) et 0,42 ml modernes (1790-1983).

Histoire de la conservation

Les archives anciennes de la commune de Rochefourchat sont conservées aux Archives départementales sous la cote 3 E 217/1 depuis une date indéterminée. Ces documents n'ont pas été décrits par André Lacroix, archiviste en fonction entre la fin du XIXe siècle et le début du XXe siècle. En 1925, quelques documents ont fait l'objet d'un dépôt par la commune aux Archives départementales, augmentant la part d'archives anciennes de la commune de Rochefourchat.

 

En 2022, les archives modernes (1790-1987) de la commune ont été déposées aux Archives départementales. Un an plus tard, l'ensemble du fonds, archives anciennes et modernes, a été classé en E-dépôt 140.

 

Les registres d'état civil et des délibérations du conseil municipal (postérieurs à 1980) sont conservés en mairie de Volvent, commune où est assuré le secrétariat de Rochefourchat. Les registres paroissiaux ont disparu mais ceux issus de la collection issue du tribunal de Valence sont conservés aux Archives départementales et consultable sur le site Internet des Archives.

Mode de classement

En 2023, les archives anciennes (précédemment identifiées sous la cote 3 E 217/1) ont été reclassées au sein des articles E-dépôt 140/1-7. Les archives modernes ont été intégrées au fonds puis classées selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en sous-série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

 

Parmi les documents anciens, quelques documents communaux sont classés en série E. Ceux-ci sont présentés en tête du corps de l'instrument de recherche.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 397. (AP 354)

 

CHEVALIER, J. Visite pastorale du diocèse de Die, 1644. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 46, p. 424. (AP 354)

 

LOVIE, J., La vie paroissiale dans le diocèse de Die à la fin de l'Ancien Régime. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 63, p. 366, 376, t. 64, p. 32-34, 38 (AP 354)

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 360, t. 42, p. 221, t. 45, p. 84. (AP 354)

1 L 3. Mandats et titres : registre, bordereaux.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 140/29

Présentation du contenu

Le registre concerne l'année 1928.