1666 W 1-21
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de val-Maravel regroupe depuis 1972 les communes de Fourcinet, la Bâtie-Crémezin, le Pilhon.
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Val-Maravel, Christophe Journé, archiviste itinérant et versé le 3 septembre 1990.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, commis territorial. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les articles 1, 3, 5-7, 10 : 60 ans ; 2, 4, 8-9, 11-21 : communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
A intégrer en serie ''T''.
Conditions d'accès
60 ans
Première année communicable2014
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