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1420 W - Conseil général, service éducation.

1420 W - Conseil général , service éducation

Autres Cotes

1420 W 1-12

Date

1979-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

12

Origine

Conseil général-service éducation.

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 1987.

Mode de classement

Ce versement a été traité en juin 1998 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Article 1-6, 9-12 : 60 ans ; 7-8 : communicable immédiatement