4136 W 1-1761
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré le 8 décembre 2025.
Présentation du contenu
Versement des dossiers de permis de construire des communes non autonomes pour les années 1982 à 2004.
Dans les années 2010, lors de la fermeture des unités territoriales du Nord Drôme (Romans, Saint-Vallier, Saint-Jean-en-Royans), ces dossiers ont été transférés au siège de la DDT.
Les collections sont lacunaires.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Ces dossiers sont communicables au terme d'un délai de communicabilité de 50 ans.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Dossiers communicables à partir de 2053
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Dossier communicable à partir de 2053
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.