Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27 juin 1957.
Mode de classement
Ce versement a été traité en octobre 1989 par Catherine Miquet, agent admnistratif territorial, à partir des liasses Z 8562.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable après un délai de 60 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Assistance à l'Enfance ; statistique psychiatrique ; assistance aux tuberculeux ; assistance médicale gratuite ; service des allocations militaires ; assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables ; libéralités ; primes à la naissance du 1er enfant ; sinistres survenus pendant l'année ; bureau de bienfaisance ; statistique hospitalière ; assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement au sein ; assistance à l'Enfance ; assistance aux réfugiés.
Conditions d'accès
60 ans
Première année communicable2015