7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 406-557, 849-861

Date

1887-1951

Cote/Cotes extrêmes

7 M 464-494

Date

1894-1946

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 483-484

Date

1911-1935

Établissement d'éducation et exploitation agricole. - Historique, présentation, situation financière : rapports, procès-verbal de visite du conseil d'administration, cahier d'extraits du Journal de Montélimar, brochure, règlement, coupure de presse, note, correspondance (1911-1933). Ferme du Valentin, enquête sur la décroissance de la production du lait : rapport (27 mars 1918) ; fermage du domaine : rapports, note, délibération du conseil d'administration, correspondance (1919-1935). Eaux et bassins du domaine, demande de renseignements : rapport, copie de jugement, correspondance (1922) ; demande d'autorisation d'utilisation par « Les Enfants du Rhône » : correspondance (1923). Commission administrative et commission technique, nomination de membres et convocation : arrêtés, correspondance (1916-1934). Enseignement, programme : projet, rapport (1920, 1934) ; emplois d'instituteur et de chef de culture : correspondance (1918-1920).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 483

Date

1911-1935