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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 37

Date

2010-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 109 (Drôme, France) -- Chantemerle-les-Blés

Commune de Chantemerle-les-Blés. - Réalisation de bassins écrêteurs de crues sur la Bouterne et la Burge.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 37

Date

2010-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions de chantier, mémoire technique, rapport d'analyse des offres.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable