Délibérations des communautés d'habitants

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Archives départementales de la Drôme

Histoire de la conservation

Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.

Présentation du contenu

Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés lieux

1598-1614

Autres Cotes

E-dépôt 88/1 - BB 1

Date

1598-1614

Présentation du contenu

Enregistrement (17 novembre 1598-28 juillet 1607, 28 janvier 1608, 1er janvier 1609-5 septembre 1611, 19 août 1612-5 août 1614).