Cadre de classement des Archives départementales de la Drôme

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ces archives sont consultables en salle de lecture des archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention 26000 Valence

Présentation du contenu


Le cadre de classement regroupe les archives en fonction de leur provenance (préfecture, tribunal, centre hospitalier etc.) et de leur date, par série et sous-série, chacune représentée par une lettre et un chiffre. Il est identique dans chaque service d'archives départementales. Vous pouvez effectuer une recherche et parcourir les inventaires en ligne en utilisant ce cadre réglementaire.

Seuls les inventaires en ligne sont interrogeables par le biais de ce cadre de classement. Aussi, une recherche exhaustive ne peut pas être réalisée uniquement grâce à cet outil. Pour compléter celle-ci, il faudra venir consulter les autres instruments de recherche en salle de lecture et/ou rédiger une demande de recherche par courrier ou par mail aux Archives départementales.

Au fur et à mesure du classement des fonds et de l'entrée de nouveaux versements, le cadre de classement est mis à jour.

Présentation du contenu

Les archives postérieures à 1940 provenant des administrations drômoises sont versées aux Archives départementales une fois qu'elles ne sont plus utiles à la gestion courante des affaires.

Ces versements intègrent la série W, créée en 1979, où les documents sont classés de façon continue, c'est-à-dire par service et par ordre d'entrée : n° de versement (identifie le service) + lettre W (archives postérieures à 1940) + n° article (numéro du dossier, de la boîte ou du registre)

Ainsi depuis 1940, les Archives départementales de la Drôme accueillent  des versements de nombreux  services notamment ceux  :
- des différents services de la préfecture (cabinet du préfet, service de la réglementation et de la police générale, service de l'état civil identité passeports, affaires militaires, service de l'administration communale...) ;
- des sous-préfectures de Die et Nyons ;
- de la DDASS (direction départementales des Affaires sanitaires et sociales de la Drôme) ;
- de la DDE (direction départementales de l'Équipement) ;
- des tribunaux drômois (tribunal de grande instance de Valence, des tribunaux d'instance de Montélimar, Die, Nyons et Crest...) ;
- de tous les services du Conseil général de la Drôme (direction des Solidarités, direction Informatique, direction Culture, Sports, Jeunesse...).

Mots clés matières

3592 W - Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, service régional de l'archéologie.

Cote/Cotes extrêmes

3592 W

Date

1969-2015

Importance matérielle

1,3 ml, 138 article(s)

Origine

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/05/2019

Présentation du contenu

Ce versement du Service régional d'archéologie de la région Auvergne-Rhône-Alpes comprend : 1-36 : les rapports de fouilles programmées effectuées dans le département entre 1969 et 2015 ; 37-59 : les rapports d'opérations d'urbanisme réalisées dans le département de la Drôme entre 1990 et 2002 ; 60-123 : les rapports de diagnostics archéologiques effectués entre 2008 et 2015 (archéologie préventive) ; 124-138 : les rapports de fouilles archéologiques effectuées dans le département de la Drôme entre 2012 et 2015 (en archéologie préventive). Les rapports sont communicables immédiatement, sous réserve que les lecteurs qui souhaitent les consulter remplissent le formulaire Cerfa de demande de communication d'un rapport d'opération archéologique (voir la PJ).

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

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