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3280 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle Emploi Insertion

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Cote/Cotes extrêmes

3280 W 1-73

Date

1947-2007

Importance matérielle

6.8 ml, 73 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle Emploi Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

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Présentation du contenu

Versement de documents issus de la mission Main-d'œuvre étrangère (MOE).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3280 W 4-5

Date

1947-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Registre des cartes permanentes pour professions industrielles (1947-1963), registres d'enregistrement "catégorie C"(1984), "categorie B" (1980-1984), "catégorie A" (80-84), enregistrement (1970-1973 , 1974-1979 , 1979-1984).

Cote/Cotes extrêmes

3280 W 5

Date

1947-1984

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

vérifier l'état du registre "catégorie B".

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984